Voyager avec récépissé

Sujet initié par AKAK, il y a 12 jours - 555 vues

Bonjour, merci de votre reponse,
Sachant que les demande de titre de sejour sont de plus en plus traitées dans des délais très longs, je ne vois pas comment maintenir une vie normale si on ne peut pas voyager avec ces récépissés, et pour information, sur les sites des prefectures ils mentionnent bien qu'un récépissé avec mention renouvellement permet bien de voyager et rentrer en france. Cordialement

Votre remarque est parfaitement compréhensible et vous avez raison sur le principe. En droit, un récépissé de renouvellement accompagné du titre expiré permet effectivement de voyager et de revenir en France.

Dans votre cas, la mention indiquant que le récépissé est valable avec le titre expiré signifie que vos droits sont prolongés pendant l'instruction. Cela veut dire que vous êtes toujours en situation régulière et que votre ancien titre continue de produire ses effets, y compris en théorie pour le retour sur le territoire français.

Donc juridiquement, avec votre passeport valide, votre récépissé en cours de validité et votre titre expiré, le retour en France est censé être possible.

Cependant, la difficulté ne vient pas vraiment du droit, mais de la pratique. Le principal problème se situe souvent au moment de l'embarquement depuis le Maroc. Les compagnies aériennes effectuent un contrôle des documents et peuvent refuser l'embarquement si elles estiment que les conditions d'entrée en France ne sont pas suffisamment claires. Elles ne maîtrisent pas toujours les règles françaises sur les récépissés.

Ensuite, lors du contrôle à la frontière, la situation est généralement mieux comprise, mais cela reste une appréciation des agents. Dans la majorité des cas, les personnes avec un récépissé de renouvellement et un titre expiré rentrent sans difficulté, mais il n'existe pas de garantie absolue.

Vous avez raison de dire que les préfectures indiquent que cela est possible. C'est exact sur le plan juridique, mais elles ne peuvent pas garantir le comportement des compagnies aériennes ou des contrôles à l'étranger.

Dans votre situation, vous êtes dans le cas le plus favorable avec un récépissé, ce qui limite les risques. Il reste néanmoins prudent d'anticiper en ayant avec vous des preuves de votre demande en cours et de votre situation en France, ce qui peut faciliter les choses en cas de question.

En résumé, le voyage est juridiquement possible avec vos documents, mais il comporte un risque pratique, principalement au moment de l'embarquement, même si beaucoup de retours se passent sans difficulté.

Je vous remercie de bien vouloir mentionner que la question est résolue.
Bien cordialement.